05023_PLU_20190807

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIANCON"


Informations

Nom du document DU_05023
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIANCON
Maillage 05023 BRIANCON
Source Inconnue
Téléversé le 12/05/2020 à 08:45
Publié le 21/10/2020 à 12:58
Mis à jour le 24/05/2022 à 08:23
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 05023_PLU_20190807
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-202bf5ad27693477e23de9e89d22575a
Producteur Commune de Briancon
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.