38254_PLU_20261001

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTEYNARD"


Informations

Nom du document DU_38254
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTEYNARD
Maillage 38254 MONTEYNARD
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2026 à 09:18
Mis à jour le 29/10/2026 à 13:23
Statut Supprimé
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 38254_PLU_20261001
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2062fd0c2a756e5b3c12e58f8abc7e92
Producteur Communauté de communes de La Matheysine
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.