26321_PLU_20210218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-NAZAIRE-LE-DESERT"



Informations

Nom du document DU_26321
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-NAZAIRE-LE-DESERT
Maillage 26321 SAINT-NAZAIRE-LE-DESERT
Source Téléversement
Téléversé le 01/04/2021 à 13:26
Publié le 02/04/2021 à 08:56
Mis à jour le 02/04/2021 à 08:56
Statut
Version 3
Nom de l'archive 26321_PLU_20210218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-206cc1270c1f9c5dcb70dd8d9977bfdf
Producteur Communauté des Communes du Diois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-NAZAIRE-LE-DESERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26321
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/04/2021.
Emprise [5.2281477,44.5102603,5.3255458,44.6066012]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26321_procedure_20210218.pdf Procédure
26321_rapport_20210218.pdf Rapport
26321_padd_20210218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26321_reglement_20210218.pdf Règlement écrit
26321_reglement_graphique_20210218.pdf Règlement graphique
26321_PPR_plan_20210218.pdf PPR plan
26321_PPR_reglement_20210218.pdf PPR reglement
26321_carte_aleas_inondation_20210218.pdf Carte aleas inondation
26321_info_surf_04_00_20210218.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26321_liste_sup_20210218.pdf Liste sup
26321_notice_assainissement_20210218.pdf Notice assainissement
26321_notice_dechets_20210218.pdf Notice dechets
26321_notice_eau_potable_20210218.pdf Notice eau potable
26321_plan_sup_20210218.pdf Plan sup
26321_reserve_chasse_20210218.pdf Reserve chasse
26321_orientations_amenagement_20210218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté des Communes du Diois
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysdiois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysdiois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.