84072_PLU_20240517

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAZAN"


Informations

Nom du document DU_84072
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAZAN
Maillage 84072 MAZAN
Source Téléversement
Téléversé le 29/05/2024 à 17:50
Publié le 30/05/2024 à 12:36
Mis à jour le 30/05/2024 à 12:36
Statut
Version 22
Nom de l'archive 84072_PLU_20240517
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-208f190dca34ccd469cc82e546f2d6c7
Producteur Mairie de Mazan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAZAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84072
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.080791,44.0181755,5.1858981,44.087371]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84072_procedure_20240517.pdf Procédure
84072_rapport_20240517.pdf Rapport
84072_padd_20240517.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84072_reglement_20240517.pdf Règlement écrit
84072_reglement_graphique_1_20240517.pdf Règlement graphique 1
84072_reglement_graphique_2_20240517.pdf Règlement graphique 2
84072_info_surf_04_20240517.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
84072_info_surf_14_20240517.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
84072_info_surf_19_01_1_20240517.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
84072_info_surf_19_01_2_20240517.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
84072_info_surf_19_01_3_20240517.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
84072_info_surf_19_01_4_20240517.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
84072_info_surf_19_01_5_20240517.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
84072_info_surf_19_01_6_20240517.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
84072_info_surf_30_20240517.pdf Périmètre PUP
84072_info_surf_32_20240517.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
84072_liste_sup_1_20240517.pdf Liste sup 1
84072_liste_sup_2_20240517.pdf Liste sup 2
84072_liste_sup_3_20240517.pdf Liste sup 3
84072_perimetre_des_abords_20240517.pdf Perimetre des abords
84072_plan_sup_20240517.pdf Plan sup
84072_prescription_surf_05_20240517.pdf Emplacement réservé
84072_orientations_amenagement_20240517.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.