05061_PLU_20250613

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GAP"


Informations

Nom du document DU_05061
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GAP
Maillage 05061 GAP
Source Téléversement
Téléversé le 23/06/2025 à 15:27
Publié le 24/06/2025 à 08:42
Mis à jour le 24/06/2025 à 08:42
Statut Publié
Version 21
Nom de l'archive 05061_PLU_20250613
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-20b50c11067035773caefc2cec391bb8
Producteur Ville de Gap - Direction de l'Urbanisme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GAP. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 05061
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9805706,44.4947505,6.1411271,44.6650839]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 01/12/2022
Date de publication : 20/12/2022
Date de révision : 13/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05061_procedure_20180202.pdf Procédure
05061_procedure_20190927.pdf Procédure
05061_procedure_20210625.pdf Procédure
05061_procedure_20210924.pdf Procédure
05061_procedure_20220324.pdf Procédure
05061_procedure_20220505.pdf Procédure
05061_procedure_20221201.pdf Procédure
05061_procedure_20230407.pdf Procédure
05061_procedure_20230606.pdf Procédure
05061_procedure_20231208.pdf Procédure
05061_procedure_20250613.pdf Procédure
05061_rapport_1_20190927.pdf Partie 1
05061_rapport_2_20210625.pdf Partie 2
05061_rapport_3_20220324.pdf Partie 3
05061_padd_20210625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05061_reglement_20250613.pdf Règlement écrit
05061_reglement_graphique_20250613.pdf Règlement graphique
05061_liste_annexes_20230606.pdf Liste annexes
05061_liste_sup_20221201.pdf Liste sup
05061_plan_annexes_20230606.pdf Plan annexes
05061_plan_sup_20221201.pdf Plan sup
05061_oap_20231208.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Gap - Direction de l'Urbanisme
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-gap.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-gap.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.