01431_PLU_20260518

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUX-EN-BUGEY"


Informations

Nom du document DU_01431
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUX-EN-BUGEY
Maillage 01431 VAUX-EN-BUGEY
Source Téléversement
Téléversé le 27/05/2026 à 17:22
Publié le 27/05/2026 à 17:50
Mis à jour le 27/05/2026 à 17:50
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 01431_PLU_20260518
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-20c7d00ce43fd25d550967cd18103b70
Producteur Mairie de Vaux-en-Bugey
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAUX-EN-BUGEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01431
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.3220208,45.8999757,5.4005473,45.9371455]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/05/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
01431_procedure_20260518.pdf Procédure
01431_rapport_1_20260518.pdf Partie 1
01431_rapport_2_20260518.pdf Partie 2
01431_rapport_3_20260518.pdf Partie 3
01431_rapport_4_20260518.pdf Partie 4
01431_padd_20260518.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01431_prescription_surf_05_00_20260518.pdf Emplacement réservé
01431_reglement_20260518.pdf Règlement écrit
01431_reglement_graphique_20260518.pdf Règlement graphique
01431_annexe_informative_complementaire_reglement_20260518.pdf Annexe informative complementaire reglement
01431_liste_annexes_sup_20260518.pdf Liste annexes sup
01431_pac_aleas_20260518.pdf Pac aleas
01431_plan_hauteur_inondations_20260518.pdf Plan hauteur inondations
01431_orientations_amenagement_18_00_20260518.pdf OAP 18 00
01431_orientations_amenagement_1_20260518.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vaux-en-Bugey
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vaux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Vaux-en-Bugey
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vaux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.