243100567_PLUi_20230704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LAURAGAIS REVEL SOREZOIS"


Informations

Nom du document DU_243100567
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LAURAGAIS REVEL SOREZOIS
Maillage 243100567 PLUI LAURAGAIS REVEL SOREZOIS
Source Téléversement
Téléversé le 15/09/2023 à 12:15
Publié le 20/09/2023 à 09:29
Mis à jour le 27/09/2023 à 14:22
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 243100567_PLUi_20230704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-20d0b3c5bd5e2da16c7d8b1f605ae02c
Producteur Laurie DEYDIE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI LAURAGAIS REVEL SOREZOIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 243100567
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7747178,43.3828423,2.2416445,43.5462282]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/09/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Laurie DEYDIE
Téléphone : Aucun
Courriel : l.deyde@revel-lauragais.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Laurie DEYDIE
Téléphone : Aucun
Courriel : l.deyde@revel-lauragais.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.