01346_PLU_20251023

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DIDIER-D'AUSSIAT"


Informations

Nom du document DU_01346
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DIDIER-D'AUSSIAT
Maillage 01346 SAINT-DIDIER-D'AUSSIAT
Source Téléversement
Téléversé le 31/10/2025 à 09:28
Publié le 31/10/2025 à 09:53
Mis à jour le 31/10/2025 à 09:53
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 01346_PLU_20251023
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-20dbed09e19e7966ebe8b53a75d1f2dc
Producteur Mairie de Saint Didier d'Aussiat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-DIDIER-D'AUSSIAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01346
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.0070485,46.2859871,5.1001208,46.3290208]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01346_procedure_20251023.pdf Procédure
01346_rapport_1_20251023.pdf Partie 1
01346_padd_20251023.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01346_prescription_surf_05_00_20251023.pdf Emplacement réservé
01346_prescription_surf_07_01_20251023.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
01346_prescription_surf_16_01_20251023.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
01346_reglement_20251023.pdf Règlement écrit
01346_reglement_graphique_1_20251023.pdf Règlement graphique 1
01346_reglement_graphique_2_20251023.pdf Règlement graphique 2
01346_reglement_graphique_3_20251023.pdf Règlement graphique 3
01346_info_surf_04_00_20251023.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
01346_info_surf_08_00_20251023.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
01346_info_surf_17_00_20251023.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
01346_info_surf_19_01_1_20251023.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01346_info_surf_19_01_2_20251023.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01346_info_surf_19_01_3_20251023.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
01346_info_surf_42_01_20251023.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
01346_info_surf_42_02_20251023.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
01346_info_surf_42_03_20251023.pdf Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
01346_info_surf_99_05_20251023.pdf Info surf 99 05
01346_liste_sup_20251023.pdf Liste sup
01346_plan_sup_20251023.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Didier d'Aussiat
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-didier-daussiat.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-didier-daussiat.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.