33395_PLU_20210104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ESTEPHE"


Informations

Nom du document DU_33395
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ESTEPHE
Maillage 33395 SAINT-ESTEPHE
Source Téléversement
Téléversé le 03/12/2021 à 11:13
Publié le 24/01/2022 à 10:20
Mis à jour le 24/01/2022 à 10:20
Statut
Version 3
Nom de l'archive 33395_PLU_20210104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-20e8e9cebb59d73cf0aaf41832547cf6
Producteur Mairie - Saint-Estèphe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ESTEPHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33395
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/01/2022.
Emprise [-0.8161513,45.2223177,-0.7452563,45.2841996]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/05/2021
Date de publication :
Date de révision : 24/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33395_procedure_20210104.pdf Procédure
33395_rapport_20210104.pdf Rapport
33395_padd_20210104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33395_prescription_surf_02_00_1_20210104.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
33395_prescription_surf_02_00_2_20210104.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
33395_prescription_surf_05_00_20210104.pdf Emplacement réservé
33395_reglement_20210104.pdf Règlement écrit
33395_reglement_graphique_0_20210104.pdf Tableau d’assemblage
33395_reglement_graphique_1_20210104.pdf Règlement graphique 1
33395_reglement_graphique_2_20210104.pdf Règlement graphique 2
33395_annexes_20210104.pdf Annexes
33395_info_lin_19_01_1_20210104.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
33395_info_lin_19_01_2_20210104.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
33395_info_lin_19_01_3_20210104.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
33395_info_pct_99_00_20210104.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
33395_liste_des_annexes_20210104.pdf Liste des annexes
33395_plan_sup_20210104.pdf Plan sup
33395_orientations_amenagement_18_00_20210104.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Saint-Estèphe
Téléphone : 05 56 59 35 93
Courriel : mairie@mairie-saint-estephe.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 56 59 35 93
Courriel : mairie@mairie-saint-estephe.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 33395 SAINT-ESTEPHE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.