64021_PLU_20110830

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANDOINS"


Informations

Nom du document DU_64021
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANDOINS
Maillage 64021 ANDOINS
Source Téléversement
Téléversé le 07/06/2024 à 15:10
Publié le 10/06/2024 à 15:37
Mis à jour le 10/06/2024 à 15:37
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 64021_PLU_20110830
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-20f3529ff545b3d8df18cc87c4090171
Producteur Mairie d'Andoins

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANDOINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64021
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [-0.2570339,43.2808762,-0.1944903,43.3207172]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64021_procedure_20110830.pdf Procédure
64021_rapport_20110830.pdf Rapport
64021_padd_20110830.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64021_reglement_20110830.pdf Règlement écrit
64021_reglement_graphique_20110830.pdf Règlement graphique
64021_modification_simplifiee_20110830.pdf Modification simplifiee
64021_perimetre_DPU_20110830.pdf Perimetre DPU
64021_orientations_amenagement_1_20110830.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 64021 ANDOINS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.