74197_PLU_20241202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NANGY"


Informations

Nom du document DU_74197
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NANGY
Maillage 74197 NANGY
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2025 à 14:22
Publié le 11/03/2025 à 14:35
Mis à jour le 11/03/2025 à 14:35
Statut
Version 3
Nom de l'archive 74197_PLU_20241202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-211568663337f69034639173ff0506c1
Producteur Mairie de Nangy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NANGY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74197
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.289083,46.134076,6.3201115,46.1624951]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74197_procedure_20241202.pdf Procédure
74197_rapport_1_20241202.pdf Partie 1
74197_rapport_2_20241202.pdf Partie 2
74197_padd_20241202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74197_reglement_20241202.pdf Règlement écrit
74197_reglement_graphique_20241202.pdf Règlement graphique
74197_amendement_dupont_20241202.pdf Amendement dupont
74197_dpu_plomb_graphique_20241202.pdf Dpu plomb graphique
74197_orientations_amenagement_20241202.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Nangy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairienangy@mairienangy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairienangy@mairienangy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.