40019_PLU_20191112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUREILHAN"


Informations

Nom du document DU_40019
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUREILHAN
Maillage 40019 AUREILHAN
Source Téléversement
Téléversé le 29/10/2020 à 10:36
Publié le 29/10/2020 à 12:26
Mis à jour le 29/10/2020 à 12:26
Statut
Version 1
Nom de l'archive 40019_PLU_20191112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-211f281436627b465c111f5569094760
Producteur Commune d'Aureilhan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUREILHAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/10/2020.
Emprise [-1.2148154,44.1851136,-1.1691687,44.2335246]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40019_procedure_20180409.pdf Procédure
40019_rapport_20191112.pdf Rapport
40019_padd_20191112.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40019_reglement_20191112.pdf Règlement écrit
40019_reglement_graphique_20191112.pdf Règlement graphique
40019_Note_Technique_annexe_sanitaire_20191112.pdf Note Technique annexe sanitaire
40019_Plan_AEP_20191112.pdf Plan AEP
40019_Plan_EU_20191112.pdf Plan EU
40019_Plan_SUP_20191112.pdf Plan SUP
40019_Plan_perimetres_informatifs_20191112.pdf Plan perimetres informatifs
40019_Recueil_SUP_20191112.pdf Recueil SUP
40018_orientations_amenagement_20191112.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Aureilhan
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@aureilhan40.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@aureilhan40.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 40019 AUREILHAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.