65473_PLU_20220316

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VILLELONGUE"


Informations

Nom du document DU_65473
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VILLELONGUE
Maillage 65473 VILLELONGUE
Source Téléversement
Téléversé le 12/04/2022 à 11:28
Publié le 14/04/2022 à 09:43
Mis à jour le 14/04/2022 à 09:43
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 65473_PLU_20220316
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2120ff116666059fe2a77204572bfaad
Producteur Mairie de Villelongue

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLELONGUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65473
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/04/2022.
Emprise [-0.0692607,42.9124088,0.0279645,42.9655126]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65473_procedure_20220316.pdf Procédure
65473_rapport_20220316.pdf Rapport
65473_padd_20220316.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65473_reglement_20220316.pdf Règlement écrit
65473_reglement_graphique_1_20220316.pdf Règlement graphique 1
65473_reglement_graphique_2_20220316.pdf Règlement graphique 2
65473_charte_touristique_20220316.pdf Charte touristique
65473_info_lin_19_01_20220316.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
65473_info_surf_04_01_20220316.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
65473_info_surf_99_00_20220316.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
65473_liste_annexes_20220316.pdf Liste annexes
65473_liste_sup_20220316.pdf Liste sup
65473_plan_sup_20220316.pdf Plan sup
65473_orientations_amenagement_20220316.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villelongue
Téléphone : Aucun
Courriel : cne.villelongue@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cne.villelongue@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.