01085_PLU_20250213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-DU-CHATELARD"


Informations

Nom du document DU_01085
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-DU-CHATELARD
Maillage 01085 LA CHAPELLE-DU-CHATELARD
Source Téléversement
Téléversé le 27/05/2025 à 16:13
Publié le 02/06/2025 à 10:54
Mis à jour le 02/06/2025 à 10:54
Statut
Version 9
Nom de l'archive 01085_PLU_20250213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-212c6a3b9c4a667fb90428f1e7ff0462
Producteur Mairie de la Chapelle du Chatelard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-DU-CHATELARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01085
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7728272,45.9944929,5.0472243,46.1112202]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01085_procedure_20250213.pdf Procédure
01085_rapport_20250213.pdf Rapport
01085_padd_20250213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01085_prescription_surf_05_20250213.pdf Emplacement réservé
01085_reglement_20250213.pdf Règlement écrit
01085_reglement_graphique_20250213.pdf Règlement graphique
01085_info_surf_04_00_20250213.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
01085_info_surf_99_00_1_20250213.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
01085_info_surf_99_00_2_20250213.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
01085_info_surf_99_00_3_20250213.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
01085_info_surf_99_00_4_20250213.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
01085_info_surf_99_00_5_20250213.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
01085_info_surf_99_00_6_20250213.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
01085_info_surf_99_00_7_20250213.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
01085_orientations_amenagement_18_01_20250213.pdf OAP 18 01

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de la Chapelle du Chatelard
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chapellechatelard@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chapellechatelard@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.