26293_PLU_20210607

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AVIT"


Informations

Nom du document DU_26293
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AVIT
Maillage 26293 SAINT-AVIT
Source Téléversement
Téléversé le 02/09/2021 à 16:27
Publié le 07/09/2021 à 11:29
Mis à jour le 07/09/2021 à 11:29
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 26293_PLU_20210607
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2149d0759fc1610b9168ef7f23f75070
Producteur Mairie - Saint-Avit

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AVIT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26293
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/09/2021.
Emprise [4.9363298,45.1853415,5.0002764,45.2120824]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26293_procedure_20210607.pdf Procédure
26293_rapport_20210607.pdf Rapport
26293_padd_20210607.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26293_prescription_surf_02_00_20210607.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
26293_prescription_surf_05_00_20210607.pdf Emplacement réservé
26293_reglement_20210607.pdf Règlement écrit
26293_reglement_graphique_0_20210607.pdf Tableau d’assemblage
26293_reglement_graphique_1_20210607.pdf Règlement graphique 1
26293_info_lin_19_01_1_20210607.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
26293_info_lin_19_01_2_20210607.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
26293_info_surf_19_01_1_20210607.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
26293_info_surf_19_01_2_20210607.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
26293_liste_annexes_20210607.pdf Liste annexes
26293_liste_sup_20210607.pdf Liste sup
26293_plan_sup_20210607.pdf Plan sup
26293_orientations_amenagement_18_00_20210607.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Saint-Avit
Téléphone : 04 75 68 63 31
Courriel : mairie.stavit@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 75 68 63 31
Courriel : mairie.stavit@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.