51193_PLU_20140304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURTISOLS"


Informations

Nom du document DU_51193
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURTISOLS
Maillage 51193 COURTISOLS
Source Inconnue
Téléversé le 28/11/2019 à 10:34
Publié le 10/12/2019 à 16:56
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 51193_PLU_20140304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-215452061ee18e343fefeef150cbda42
Producteur Commune de Courtisols

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURTISOLS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.452714462803824,48.9248128253438,4.6035614689811535,49.030434215668585]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51193_orientations_amenagement_20140304.pdf OAP
51193_padd_20140304.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51193_rapport_1_20140304.pdf Partie 1
51193_rapport_2_20140304.pdf Partie 2
51193_rapport_3_20140304.pdf Partie 3
51193_rapport_4_20140304.pdf Partie 4
51193_rapport_5_20140304.pdf Partie 5
51193_rapport_6_20140304.pdf Partie 6
51193_reglement_20140304.pdf Règlement écrit
51193_reglement_graphique_1_20140304.pdf Règlement graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Courtisols
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-courtisols@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-courtisols@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.