51193_PLU_20140304
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURTISOLS"
Informations
Nom du document | DU_51193 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURTISOLS |
Maillage | 51193 COURTISOLS |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 28/11/2019 à 10:34 |
Publié le | 10/12/2019 à 16:56 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 3 |
Nom de l'archive | 51193_PLU_20140304 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-215452061ee18e343fefeef150cbda42 |
Producteur | Commune de Courtisols |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURTISOLS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [4.452714462803824,48.9248128253438,4.6035614689811535,49.030434215668585] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Commune de Courtisols
Téléphone : Aucun Courriel : mairie-de-courtisols@wanadoo.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie-de-courtisols@wanadoo.fr |
Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 51193 COURTISOLS depuis
la page territoire.
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.