97217_PLU_20230525

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MARIN"


Informations

Nom du document DU_97217
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MARIN
Maillage 97217 LE MARIN
Source Téléversement
Téléversé le 23/10/2023 à 14:52
Publié le 23/10/2023 à 15:11
Mis à jour le 23/10/2023 à 15:11
Statut
Version 9
Nom de l'archive 97217_PLU_20230525
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-21675dc0c81cf154c7f4994fb88f3b4b
Producteur C2R ATELIER D'URBANISME

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97217_procedure_20230525.pdf Procédure
97217_rapport_1_20230525.pdf Partie 1
97217_rapport_2_20230525.pdf Partie 2
97217_PADD_20230525.pdf PADD
97217_reglement_20230525.pdf Règlement écrit
97217_reglement_graphique_0_20230525.pdf Tableau d’assemblage
97217_reglement_graphique_1_20230525.pdf Règlement graphique 1
97217_info_surf_04_00_20230525.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
97217_info_surf_33_00_20230525.pdf Droit de préemption commercial,
97217_liste_annexes_20230525.pdf Liste annexes
97217_liste_sup_20230525.pdf Liste sup
97217_plan_sup_20230525.pdf Plan sup
97217_prescription_surf_01_00_20230525.pdf Espace boisé classé
97217_prescription_surf_05_00_20230525.pdf Emplacement réservé
97217_prescription_surf_07_04_20230525.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
97217_prescription_surf_31_07_20230525.pdf Parties naturelles des sites inscrits ou classés
97217_reglement_sup_pm_20230525.pdf Reglement sup pm

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.