97217_PLU_20230525

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MARIN"


Informations

Nom du document DU_97217
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MARIN
Maillage 97217 LE MARIN
Source Téléversement
Téléversé le 23/10/2023 à 14:52
Publié le 23/10/2023 à 15:11
Dépublié le 15/07/2025 à 19:55
Mis à jour le 15/07/2025 à 19:55
Statut Téléchargeable
Version 9
Nom de l'archive 97217_PLU_20230525
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-21675dc0c81cf154c7f4994fb88f3b4b
Producteur C2R ATELIER D'URBANISME

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 97217 LE MARIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.