07122_PLU_20220208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LACHAPELLE-SOUS-AUBENAS"


Informations

Nom du document DU_07122
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LACHAPELLE-SOUS-AUBENAS
Maillage 07122 LACHAPELLE-SOUS-AUBENAS
Source Téléversement
Téléversé le 01/04/2022 à 10:50
Publié le 01/04/2022 à 14:45
Mis à jour le 01/04/2022 à 14:45
Statut
Version 10
Nom de l'archive 07122_PLU_20220208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-216d7de2a28730dcda5f8915285c2781
Producteur Mairie de Lachapelle-sous-Aubenas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LACHAPELLE-SOUS-AUBENAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07122
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/04/2022.
Emprise [4.3279612,44.5406544,4.3817743,44.5792169]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 02/06/2020
Date de publication :
Date de révision : 01/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07122_procedure_20220208.pdf Procédure
07122_rapport_20220208.pdf Rapport
07122_padd_20220208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07122_prescription_surf_05_20220208.pdf Emplacement réservé
07122_reglement_20220208.pdf Règlement écrit
07122_info_lin_19_01_1_20220208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
07122_info_lin_19_01_2_20220208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
07122_info_lin_99_00_20220208.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
07122_info_pct_16_00_20220208.pdf Site archéologique
07122_info_surf_03_00_20220208.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
07122_info_surf_04_00_20220208.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07122_info_surf_14_00_20220208.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
07122_info_surf_17_00_20220208.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
07122_info_surf_27_00_20220208.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
07122_info_surf_99_00_1_20220208.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
07122_info_surf_99_00_2_20220208.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
07122_info_surf_99_00_3_20220208.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
07122_info_surf_99_00_4_20220208.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
07122_liste_sup_20220208.pdf Liste sup
07122_plan_sup_20220208.pdf Plan sup
07122_orientations_amenagement_20220208.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lachapelle-sous-Aubenas
Téléphone : Aucun
Courriel : plu@cdcba.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plu@cdcba.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.