29169_PLU_20241011

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOGONNEC"


Informations

Nom du document DU_29169
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOGONNEC
Maillage 29169 PLOGONNEC
Source Téléversement
Téléversé le 17/02/2025 à 15:52
Publié le 17/02/2025 à 16:21
Mis à jour le 17/02/2025 à 16:21
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 29169_PLU_20241011
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2189c142e9af1469a115fd5099933812
Producteur Mairie de PLOGONNEC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLOGONNEC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29169
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.2562455,48.0319283,-4.0956646,48.106885]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29169_procedure_20241011.pdf Procédure
29169_rapport_1_20241011.pdf Partie 1
29169_rapport_2_20241011.pdf Partie 2
29169_rapport_3_20241011.pdf Partie 3
29169_rapport_4_20241011.pdf Partie 4
29169_padd_20241011.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29169_reglement_20241011.pdf Règlement écrit
29169_reglement_graphique_20241011.pdf Règlement graphique
29169_annexes_carriere_20241011.pdf Annexes carriere
29169_annexes_classement_sonore_arrete_20241011.pdf Annexes classement sonore arrete
29169_annexes_classement_sonore_plan_20241011.pdf Annexes classement sonore plan
29169_annexes_sanitaires_aep_plan_20241011.pdf Annexes sanitaires aep plan
29169_annexes_sanitaires_ep_ass_sdap_20241011.pdf Annexes sanitaires ep ass sdap
29169_annexes_sanitaires_ep_plan_20241011.pdf Annexes sanitaires ep plan
29169_annexes_sanitaires_eu_ass_20241011.pdf Annexes sanitaires eu ass
29169_annexes_sanitaires_eu_ass_plan_20241011.pdf Annexes sanitaires eu ass plan
29169_annexes_taxe_amenagement_20241011.pdf Annexes taxe amenagement
29169_liste_sup_20241011.pdf Liste sup
29169_plan_sup_20241011.pdf Plan sup
29169_orientations_amenagement_20241011.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de PLOGONNEC
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@plogonnec.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@plogonnec.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.