49092_PLU_20251030

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEMILLE-EN-ANJOU"



Informations

Nom du document DU_49092
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEMILLE-EN-ANJOU
Maillage 49092 CHEMILLE-EN-ANJOU
Source Téléversement
Téléversé le 05/11/2025 à 12:27
Publié le 05/11/2025 à 14:26
Mis à jour le 05/11/2025 à 14:26
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 49092_PLU_20251030
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-218e472b536060c0e9d88909cd84d221
Producteur Mairie de Chemillé-en-Anjou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEMILLE-EN-ANJOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 49092
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.8860734,47.1250337,-0.5204732,47.3251582]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49092_procedure_20251030.pdf Procédure
49092_rapport_1_20251030.pdf Partie 1
49092_rapport_2_20251030.pdf Partie 2
49092_rapport_3_20251030.pdf Partie 3
49092_rapport_4_20251030.pdf Partie 4
49092_rapport_5_20251030.pdf Partie 5
49092_rapport_6_20251030.pdf Partie 6
49092_rapport_7_20251030.pdf Partie 7
49092_padd_20251030.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49092_prescription_surf_05_00_20251030.pdf Emplacement réservé
49092_prescription_surf_16_01_20251030.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
49092_prescription_surf_47_01_20251030.pdf Réseaux publics d'eau
49092_prescription_surf_47_03_20251030.pdf Réseaux publics d'assainissement
49092_reglement_20251030.pdf Règlement écrit
49092_info_lin_19_01_aep_20251030.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
49092_info_lin_19_01_eu_20251030.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
49092_info_surf_02_00_20251030.pdf Zone d'aménagement concerté
49092_info_surf_04_00_20251030.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
49092_info_surf_08_00_20251030.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
49092_info_surf_14_00_20251030.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
49092_info_surf_19_01_aep_20251030.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
49092_info_surf_19_01_eu_20251030.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
49092_info_surf_20_00_20251030.pdf Règlement local de publicité
49092_info_surf_32_00_20251030.pdf Secteur de taxe d'aménagement
49092_info_surf_38_00_20251030.pdf Secteurs d'information sur les sols
49092_liste_annexes_20251030.pdf Liste annexes
49092_liste_sup_20251030.pdf Liste sup
49092_plan_sup_10_20251030.pdf Plan sup 10
49092_plan_sup_11_20251030.pdf Plan sup 11
49092_plan_sup_12_20251030.pdf Plan sup 12
49092_plan_sup_1_20240229.pdf Plan sup 1
49092_plan_sup_2_20251030.pdf Plan sup 2
49092_plan_sup_3_20251030.pdf Plan sup 3
49092_plan_sup_4_20251030.pdf Plan sup 4
49092_plan_sup_5_20251030.pdf Plan sup 5
49092_plan_sup_6_20251030.pdf Plan sup 6
49092_plan_sup_7_20251030.pdf Plan sup 7
49092_plan_sup_8_20251030.pdf Plan sup 8
49092_plan_sup_9_20251030.pdf Plan sup 9
49092_sup_M1_20251030.pdf Sup M1
49092_oap_20251030.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chemillé-en-Anjou
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.mairie@chemille-en-anjou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.mairie@chemille-en-anjou.fr


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Procédures en cours

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