77126_PLU_20240826

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONGIS-SUR-THEROUANNE"



Informations

Nom du document DU_77126
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONGIS-SUR-THEROUANNE
Maillage 77126 CONGIS-SUR-THEROUANNE
Source Téléversement
Téléversé le 08/04/2025 à 08:06
Publié le 08/04/2025 à 08:18
Mis à jour le 08/04/2025 à 08:18
Statut
Version 5
Nom de l'archive 77126_PLU_20240826
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-21cca32296c0210e526453432a4737f7
Producteur Mairie de Congis-sur-Thérouanne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONGIS-SUR-THEROUANNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77126
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.9385537,48.9910648,3.0132775,49.0322202]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77126_procedure_20240826.pdf Procédure
77126_rapport_1_20240826.pdf Partie 1
77126_rapport_2_20240826.pdf Partie 2
77126_rapport_3_20240826.pdf Partie 3
77126_rapport_4_20240826.pdf Partie 4
77126_rapport_5_20240826.pdf Partie 5
77126_padd_20240826.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77126_prescription_surf_05_00_20240826.pdf Emplacement réservé
77126_reglement_20240826.pdf Règlement écrit
77126_reglement_graphique_0_20240826.pdf Tableau d’assemblage
77126_reglement_graphique_1_20240826.pdf Règlement graphique 1
77126_reglement_graphique_2_20240826.pdf Règlement graphique 2
77126_info_surf_19_01_1_20240826.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77126_info_surf_19_01_2_20240826.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77126_info_surf_19_01_3_20240826.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
77126_info_surf_19_01_4_20240826.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
77126_info_surf_19_01_5_20240826.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
77126_info_surf_99_00_10_20240826.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (10)
77126_info_surf_99_00_11_20240826.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (11)
77126_info_surf_99_00_1_20240826.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77126_info_surf_99_00_2_20240826.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77126_info_surf_99_00_3_20240826.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
77126_info_surf_99_00_4_20240826.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
77126_info_surf_99_00_5_20240826.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
77126_info_surf_99_00_6_20240826.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
77126_info_surf_99_00_7_20240826.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
77126_info_surf_99_00_8_20240826.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
77126_info_surf_99_00_9_20240826.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
77126_liste_SUP_20240826.pdf Liste SUP
77126_liste_annexes_20240826.pdf Liste annexes
77126_plan_sup_20240826.pdf Plan sup
77126_orientations_amenagement_20240826.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Congis-sur-Thérouanne
Téléphone : Aucun
Courriel : sg-urba@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sg-urba@orange.fr


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Procédures en cours

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