30243_PLU_20261001

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALES"



Informations

Nom du document DU_30243
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALES
Maillage 30243 SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALES
Source Téléversement
Téléversé le 15/10/2026 à 17:18
Publié le 15/10/2026 à 18:44
Mis à jour le 15/10/2026 à 18:44
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 5
Nom de l'archive 30243_PLU_20261001
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°5
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-21d143a411456d1e2d2a41f1ee32d4b0
Producteur Mairie de Saint-Christol-Lez-Alès
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 30243
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0260844,44.0542993,4.1108924,44.1119172]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
30243_procedure_20261001.pdf Procédure
30243_rapport_0_20261001.pdf Partie 0
30243_rapport_1_20261001.pdf Partie 1
30243_rapport_2_20261001.pdf Partie 2
30243_rapport_3_20261001.pdf Partie 3
30243_rapport_4_20261001.pdf Partie 4
30243_rapport_5_20261001.pdf Partie 5
30243_rapport_6_20261001.pdf Partie 6
30243_rapport_7_20261001.pdf Partie 7
30243_padd_20261001.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30243_prescription_surf_01_20261001.pdf Espace boisé classé
30243_prescription_surf_02_20261001.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
30243_reglement_20261001.pdf Règlement écrit
30243_info_surf_04_00_20261001.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
30243_info_surf_05_00_20261001.pdf Zone d'aménagement différé
30243_info_surf_14_00_20261001.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
30243_info_surf_16_00_20261001.pdf Site archéologique
30243_info_surf_19_01_1_20261001.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
30243_info_surf_19_01_2_20261001.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
30243_info_surf_19_01_3_20261001.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
30243_info_surf_19_01_4_20261001.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
30243_info_surf_19_01_5_20261001.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
30243_info_surf_19_01_6_20261001.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
30243_liste_SUP_20261001.pdf Liste SUP
30243_liste_annexes_20261001.pdf Liste annexes
30243_plan_SUP_20261001.pdf Plan SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Christol-Lez-Alès
Téléphone : Aucun
Courriel : courrier@mairie30380.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint-Christol-Lez-Alès
Téléphone : Aucun
Courriel : courrier@mairie30380.fr


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Procédures en cours

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