21687_PLU_20140619

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLARGOIX"



Informations

Nom du document DU_21687
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLARGOIX
Maillage 21687 VILLARGOIX
Source Inconnue
Téléversé le 25/10/2018 à 10:35
Publié le 28/01/2019 à 14:11
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 21687_PLU_20140619
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2201ba1fbac32a54bef87a417b7ec993
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLARGOIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.2489911569025045,47.26837437622546,4.332047047978075,47.32188825540755]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21687_info_lin_19_aep_20140619.pdf Info lin 19 aep
21687_info_pct_19_eu_20140619.pdf Info pct 19 eu
21687_info_surf_04_20140619.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21687_info_surf_14_20140619.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
21687_info_surf_17_20140619.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
21687_info_surf_99_20140619.pdf Autre
21687_liste_sup_20140619.pdf Liste sup
21687_orientations_amenagement_20140619.pdf OAP
21687_padd_20140619.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21687_plan_sup_20140619.pdf Plan sup
21687_procedure_20140619.pdf Procédure
21687_rapport_20140619.pdf Rapport
21687_reglement_20140619.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairievillargoix@numeo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairievillargoix@numeo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.