91458_PLU_20240404

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOZAY"


Informations

Nom du document DU_91458
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOZAY
Maillage 91458 NOZAY
Source Téléversement
Téléversé le 12/04/2024 à 15:49
Publié le 15/04/2024 à 09:33
Mis à jour le 15/04/2024 à 09:33
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 91458_PLU_20240404
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-220aea200936864f3db3c3fd5bfc1b7d
Producteur Mairie de NOZAY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOZAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91458
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.2085303,48.6447257,2.2647177,48.6741428]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91458_procedure_20240404.pdf Procédure
91458_rapport_1_20171005.pdf Partie 1
91458_rapport_2_20171005.pdf Partie 2
91458_rapport_3_20171005.pdf Partie 3
91458_rapport_4_20171005.pdf Partie 4
91458_rapport_5_20171005.pdf Partie 5
91458_rapport_6_20231207.pdf Partie 6
91458_rapport_7_20240404.pdf Partie 7
91458_padd_20171005.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91458_reglement_20240404.pdf Règlement écrit
91458_reglement_graphique_20240404.pdf Règlement graphique
91458_info-surf_32_00_20171005.pdf Info-surf 32 00
91458_info_lin_19_01_20171005.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
91458_info_lin_99_00_1_20171005.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
91458_info_surf_14_00_20171005.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
91458_info_surf_99_00_2_20171005.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
91458_liste_sup_20171005.pdf Liste sup
91458_plan_sup_20171005.pdf Plan sup
91458_orientations_amenagement_1_20171005.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.