01434_PLU_20230913

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERSAILLEUX"


Informations

Nom du document DU_01434
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERSAILLEUX
Maillage 01434 VERSAILLEUX
Source Téléversement
Téléversé le 22/03/2024 à 09:36
Publié le 22/03/2024 à 12:07
Mis à jour le 22/03/2024 à 12:07
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 01434_PLU_20230913
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-222f876aa5ed5ad190411580bafdf581
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERSAILLEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01434
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.072493,45.9649539,5.1577215,46.0114606]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01434_procedure_20230913.pdf Procédure
01434_rapport_1_20230913.pdf Rapport de présentation
01434_padd_20230913.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01434_prescription_surf_05_01_20230913.pdf Emplacements réservés
01434_reglement_20230913.pdf Règlement écrit
01434_reglement_graphique_20230913.pdf Règlement graphique
01434_info_surf_08_20230913.pdf Périmètre forestier
01434_info_surf_19_01_20230913.pdf Zonage d'assainissement
01434_info_surf_99_00_20230913.pdf Annexes
01434_info_surf_99_00_PLAN_SUP_20230913.pdf Plan SUP
01434_orientations_amenagement_18_00_20230913.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.