56120_PLU_20201109

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOCQUELTAS"



Informations

Nom du document DU_56120
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOCQUELTAS
Maillage 56120 LOCQUELTAS
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2021 à 16:14
Publié le 15/03/2021 à 09:03
Mis à jour le 15/03/2021 à 09:03
Statut
Version 1
Nom de l'archive 56120_PLU_20201109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-22466891f09338ce020dd77261e69bb0
Producteur Golfe du Morbihan Vannes agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOCQUELTAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/03/2021.
Emprise [-2.7911961,47.7271742,-2.7319239,47.8032794]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56120_procedure_20201109.pdf Procédure
56120_rapport_20201109.pdf Rapport
56120_padd_20201109.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56120_reglement_20201109.pdf Règlement écrit
56120_reglement_graphique_20201109.pdf Règlement graphique
56120_info_surf_04_20201109.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
56120_info_surf_14_20201109.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
56120_info_surf_18_20201109.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
56120_info_surf_19_1_20201109.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
56120_info_surf_19_2_20201109.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
56120_info_surf_19_3_20201109.pdf Info surf 19 3
56120_info_surf_19_4_20201109.pdf Info surf 19 4
56120_info_surf_19_5_20201109.pdf Info surf 19 5
56120_info_surf_19_6_20201109.pdf Info surf 19 6
56120_info_surf_21_AZI_20201109.pdf Info surf 21 AZI
56120_info_surf_21_Aleaargile_20201109.pdf Info surf 21 Aleaargile
56120_info_surf_99_20201109.pdf Autre
56120_liste_sup_20201109.pdf Liste sup
56120_notice_de_presentation_modif1_20201109.pdf Notice de presentation modif1
56120_plan_sup_20201109.pdf Plan sup
56120_prescription_surf_02_20201109.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
56120_orientations_amenagement_20201109.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Golfe du Morbihan Vannes agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gmvagglo.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gmvagglo.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.