74229_PLU_20241107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CERGUES"


Informations

Nom du document DU_74229
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CERGUES
Maillage 74229 SAINT-CERGUES
Source Téléversement
Téléversé le 03/12/2024 à 12:04
Publié le 03/12/2024 à 16:45
Mis à jour le 03/12/2024 à 16:45
Statut
Version 5
Nom de l'archive 74229_PLU_20241107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-224d910b774a154c8898506209883cbd
Producteur Mairie de Saint-Cergues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CERGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74229
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2946356,46.2117333,6.3549083,46.2551952]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74229_procedure_20241107.pdf Procédure
74229_rapport_1_20241107.pdf Partie 1
74229_rapport_2_20241107.pdf Partie 2
74229_rapport_3_20241107.pdf Partie 3
74229_rapport_4_20241107.pdf Partie 4
74229_rapport_5_20241107.pdf Partie 5
74229_rapport_6_20241107.pdf Partie 6
74229_rapport_7_20241107.pdf Partie 7
74229_PADD_20241107.pdf PADD
74229_reglement_20241107.pdf Règlement écrit
74229_reglement_graphique_20241107.pdf Règlement graphique
74229_annexe_ppr_20241107.pdf Annexe ppr
74229_annexes_informatives_20241107.pdf Annexes informatives
74229_annexes_perimetres_etude_zones_residentielles_urbaines_20241107.pdf Annexes perimetres etude zones residentielles urbaines
74229_annexes_perimetres_taux_augmente_taxe_amenagement_20241107.pdf Annexes perimetres taux augmente taxe amenagement
74229_annexes_sanitaires_20241107.pdf Annexes sanitaires
74229_liste_annexes_20241107.pdf Liste annexes
74229_liste_sup_20241107.pdf Liste sup
74229_orientations_amenagement_20241107.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Cergues
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-cergues.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : service-urbanisme@saint-cergues.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.