69059_PLU_20251216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CIVRIEUX-D'AZERGUES"


Informations

Nom du document DU_69059
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CIVRIEUX-D'AZERGUES
Maillage 69059 CIVRIEUX-D'AZERGUES
Source Téléversement
Téléversé le 13/01/2026 à 14:41
Publié le 13/01/2026 à 15:45
Mis à jour le 13/01/2026 à 15:45
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 69059_PLU_20251216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-224ebc74b621188f7701528a25705466
Producteur Commune de Civrieux-d'Azergues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CIVRIEUX-D'AZERGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69059
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6969823,45.8415418,4.7271382,45.8727676]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69059_procedure_20251216.pdf Procédure
69059_rapport_1_20251216.pdf Partie 1
69059_rapport_2_20251216.pdf Partie 2
69059_padd_20251216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69059_prescription_surf_05_00_20251216.pdf Emplacement réservé
69059_reglement_20251216.pdf Règlement écrit
69059_reglement_graphique_0_20251216.pdf Tableau d’assemblage
69059_PDIPR_20251216.pdf PDIPR
69059_PPRNi_Azergues_20251216.pdf PPRNi Azergues
69059_PPRi_20251216.pdf PPRi
69059_aleas_inondation_20251216.pdf Aleas inondation
69059_annexes_sanitaires_20251216.pdf Annexes sanitaires
69059_decision_autorite_environnementale_20251216.pdf Decision autorite environnementale
69059_deliberations_organe_deliberant_20251216.pdf Deliberations organe deliberant
69059_etude_aleas_20251216.pdf Etude aleas
69059_info_surf_04_00_20251216.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69059_info_surf_16_00_20251216.pdf Site archéologique
69059_info_surf_99_00_20251216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
69059_info_txt_14_00_20251216.pdf Info txt 14 00
69059_liste_sup_20251216.pdf Liste sup
69059_plan_sup_20251216.pdf Plan sup
69059_retrait_gonflement_argiles_20251216.pdf Retrait gonflement argiles
69059_zonage_assainissement_20251216.pdf Zonage assainissement
69059_orientations_amenagement_18_00_20251216.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Civrieux-d'Azergues
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@civrieuxdazergues.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@civrieuxdazergues.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 69059 CIVRIEUX-D'AZERGUES depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de CIVRIEUX-D'AZERGUES a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 16 décembre 2025.

      69059_PLU_MS1_20251216  
69059_20241014_avis_EE1_20251216.pdf
69059_20241128_avis_PPA1_20251216.pdf
69059_20251216_delib_approbation_MS1_20251216.pdf