39440_PLU_20150306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRATZ"


Informations

Nom du document DU_39440
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRATZ
Maillage 39440 PRATZ
Source Téléversement
Téléversé le 13/09/2023 à 10:39
Publié le 13/09/2023 à 13:30
Mis à jour le 13/09/2023 à 13:30
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 39440_PLU_20150306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-225531381d770cfe8bcfd06bb9ac1e2e
Producteur Commune de LAVANS-LÈS-SAINT-CLAUDE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39440_procedure_20150306.pdf Procédure
39440_rapport_1_20150306.pdf Partie 1
39440_rapport_2_20150306.pdf Partie 2
39440_padd_20150306.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39440_reglement_20150306.pdf Règlement écrit
39440_reglement_graphique_1_20150306.pdf Règlement graphique 1
39440_reglement_graphique_2_20150306.pdf Règlement graphique 2
39440_info_lin_19_01_20150306.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
39440_info_surf_04_00_20150306.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
39440_info_surf_08_00_20150306.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
39440_info_surf_14_00_20150306.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
39440_info_surf_97_00_20150306.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
39440_info_surf_99_02_20150306.pdf autre relevant de la loi montagne
39440_liste_sup_20150306.pdf Liste sup
39440_plan_sup_20150306.pdf Plan sup
39440_orientations_amenagement_18_00_20150306.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.