76618_PLU_20240917

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PETIT-CAUX"



Informations

Nom du document DU_76618
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PETIT-CAUX
Maillage 76618 PETIT-CAUX
Source Téléversement
Téléversé le 01/10/2024 à 10:28
Publié le 01/10/2024 à 16:24
Mis à jour le 01/10/2024 à 16:24
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 76618_PLU_20240917
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-227542a4b2c842f9f237a80116ce0c32
Producteur Communauté de Communes des Falaises du Talou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PETIT-CAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76618
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.9608123,49.9451342,1.2487805,50.1416821]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76618_procedure_20240917.pdf Procédure
76618_rapport_1_20240917.pdf Partie 1
76618_rapport_2_20240917.pdf Partie 2
76618_rapport_3_20240917.pdf Partie 3
76618_rapport_4_20240917.pdf Partie 4
76618_rapport_5_20240917.pdf Partie 5
76618_rapport_6_20240917.pdf Partie 6
76618_rapport_7_20240917.pdf Partie 7
76618_rapport_8_20240917.pdf Partie 8
76618_padd_20240917.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76618_reglement_20240917.pdf Règlement écrit
76618_reglement_graphique_1_20240917.pdf Règlement graphique 1
76618_liste_annexes_20240917.pdf Liste annexes
76618_orientations_amenagement_20240917.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes des Falaises du Talou
Téléphone : Aucun
Courriel : florian.banville@falaisesdutalou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : florian.banville@falaisesdutalou.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.