85019_PLU_20170515

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLEVIGNY"


Informations

Nom du document DU_85019
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLEVIGNY
Maillage 85019 BELLEVIGNY
Source Inconnue
Téléversé le 20/11/2018 à 18:00
Publié le 21/11/2018 à 14:59
Mis à jour le 24/03/2021 à 22:39
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 85019_PLU_20170515
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-227dd13c207ffa4d22e63cb5435b6c7c
Producteur Mairie
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.