38410_PLU_20171204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LATTIER"


Informations

Nom du document DU_38410
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LATTIER
Maillage 38410 SAINT-LATTIER
Source Inconnue
Téléversé le 10/01/2018 à 10:07
Publié le -
Mis à jour le 04/11/2019 à 15:00
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 38410_PLU_20171204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-228777e56073f2d23da99c55a81911d5
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.