02820_PLU_20180302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIRY-NOUREUIL"



Informations

Nom du document DU_02820
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIRY-NOUREUIL
Maillage 02820 VIRY-NOUREUIL
Source Inconnue
Téléversé le 10/12/2019 à 16:03
Publié le 12/12/2019 à 02:17
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 02820_PLU_20180302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-228a4f84f8cacc1961d0b883a34ed6e2
Producteur Mairie de Viry-Noureuil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIRY-NOUREUIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [3.2177222010178137,49.60186188404118,3.278609724044408,49.66915367683824]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02820_info_lin_19_1_20180302.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
02820_info_lin_19_2_20180302.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
02820_info_lin_19_3_20180302.pdf Info lin 19 3
02820_liste_sup_20180302.pdf Liste sup
02820_orientations_amenagement_20180302.pdf OAP
02820_padd_20180302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02820_plan_sup_20180302.pdf Plan sup
02820_procedure_20180302.pdf Procédure
02820_rapport_1_20180302.pdf Partie 1
02820_rapport_2_20180302.pdf Partie 2
02820_rapport_3_20180302.pdf Partie 3
02820_rapport_4_20180302.pdf Partie 4
02820_reglement_20180302.pdf Règlement écrit
02820_reglement_graphique_1_20180302.pdf Règlement graphique 1
02820_reglement_graphique_2_20180302.pdf Règlement graphique 2
02820_reglement_graphique_3_20180302.pdf Règlement graphique 3
02820_reglement_graphique_4_20180302.pdf Règlement graphique 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Viry-Noureuil
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.virynoureuil@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.virynoureuil@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.