95328_PLU_20180820

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABBEVILLE"



Informations

Nom du document DU_95328
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABBEVILLE
Maillage 95328 LABBEVILLE
Source Inconnue
Téléversé le 11/12/2018 à 09:25
Publié le 11/06/2019 à 17:59
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 95328_PLU_20180820
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-229030173e11eebf0c61d8d95ace9085
Producteur Mairie de LABBEVILLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LABBEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.1111336332032486,49.11589006715204,2.159678228554858,49.15388556851628]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95328_Arrete_prefectoral2018DRIEEIFE10_20180820.pdf Arrete prefectoral2018DRIEEIFE10
95328_Extrait_zonage_apres_20180820.pdf Extrait zonage apres
95328_Extrait_zonage_avant_20180820.pdf Extrait zonage avant
95328_Liste_SUP_20180820.pdf Liste SUP
95328_Orientations_amenagement_20180820.pdf Orientations amenagement
95328_Page_garde_plans_20180820.pdf Page garde plans
95328_Plan_SUP_20180820.pdf Plan SUP
95328_Rapport_20180820.pdf Rapport
95328_Reglement_20180820.pdf Reglement
95328_Reglement_graphique_20180820.pdf Reglement graphique
95328_annexe_reglement_20180820.pdf Annexe reglement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LABBEVILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@labbeville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@labbeville.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.