08079_CC_20101117

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BOUTANCOURT"



Informations

Nom du document DU_08079
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BOUTANCOURT
Maillage 08079 BOUTANCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 08/11/2021 à 13:56
Publié le 09/11/2021 à 10:24
Mis à jour le 09/11/2021 à 10:24
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 08079_CC_20101117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-22972e133ea743305fa9ee82aa976a1d
Producteur Mairie déléguée - Boutancourt
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUTANCOURT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08079
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/11/2021.
Emprise [4.7571672,49.6656052,4.7813703,49.6946955]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 08/10/2021
Date de publication :
Date de révision : 09/11/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
08079_procedure_20101117.pdf Procédure
08079_rapport_20101117.pdf Rapport
08079_annexes_1_20101117.pdf Annexes 1
08079_annexes_2_20101117.pdf Annexes 2
08079_annexes_3_20101117.pdf Annexes 3
08079_liste_annexes_20101117.pdf Liste annexes
08079_liste_sup_20101117.pdf Liste sup
08079_plan_sup_20101117.pdf Plan sup
08079_sectorisation_graphique_20101117.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie déléguée - Boutancourt
Téléphone : 03 24 54 56 41
Courriel : mairie.boutancourt@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie déléguée - Boutancourt
Téléphone : 03 24 54 56 41
Courriel : mairie.boutancourt@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 08079 BOUTANCOURT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.