10081_PLU_20241001

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-SAINT-LUC"


Informations

Nom du document DU_10081
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-SAINT-LUC
Maillage 10081 LA CHAPELLE-SAINT-LUC
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2025 à 11:31
Publié le 11/03/2025 à 15:45
Mis à jour le 11/03/2025 à 15:45
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 10081_PLU_20241001
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-22da43d0281f046efd606ecdd740b569
Producteur Commune de La Chapelle-Saint-Luc

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-SAINT-LUC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10081
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.985871,48.2980771,4.0747987,48.3345837]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10081_procedure_20241001.pdf Procédure
10081_rapport_20241001.pdf Rapport
10081_rapport_2_20241001.pdf Partie 2
10081_padd_20241001.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10081_reglement_20241001.pdf Règlement écrit
10081_reglement_graphique_20241001.pdf Règlement graphique
10081_am_appro_creation_pda_20241001.pdf Am appro creation pda
10081_ap_creation_pda_20250211.pdf Ap creation pda
10081_info_surf_05_00_20241001.pdf Zone d'aménagement différé
10081_info_surf_14_00_20241001.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
10081_info_surf_17_00_20241001.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
10081_info_surf_19_01_20241001.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10081_info_surf_99_00_20241001.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
10081_liste_sup_20241001.pdf Liste sup
10081_plan_sup_20241001.pdf Plan sup
10081_prescription_surf_02_02_20241001.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
10081_orientations_amenagement_20241001.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de La Chapelle-Saint-Luc
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@la-chapelle-st-luc.eu
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@la-chapelle-st-luc.eu


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.