69162_PLU_20191003

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS"



Informations

Nom du document DU_69162
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
Maillage 69162 QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
Source Téléversement
Téléversé le 22/04/2022 à 10:57
Publié le 22/04/2022 à 14:04
Mis à jour le 22/04/2022 à 14:04
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 69162_PLU_20191003
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-22dc96ac0f6c56ae5753f12da248db8d
Producteur CCSB

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2022.
Emprise [4.5780806,46.0794077,4.6498688,46.1440167]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69162_procedure_20191003.pdf Procédure
69162_rapport_20191003.pdf Rapport
69162_padd_20191003.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69162_prescription_surf_02_00_1_20191003.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
69162_prescription_surf_02_00_2_20191003.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
69162_prescription_surf_02_00_3_20191003.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
69162_prescription_surf_02_00_4_20191003.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
69162_prescription_surf_02_00_5_20191003.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (5)
69162_prescription_surf_02_00_6_20191003.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (6)
69162_prescription_surf_05_00_20191003.pdf Emplacement réservé
69162_prescription_surf_16_01_20191003.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69162_reglement_20191003.pdf Règlement écrit
69162_reglement_graphique_20191003.pdf Règlement graphique
69162_info_lin_19_01_20191003.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69162_info_lin_99_00_20191003.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
69162_info_pct_16_00_20191003.pdf Site archéologique
69162_info_surf_04_00_1_20191003.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (1)
69162_info_surf_04_00_2_20191003.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (2)
69162_info_surf_19_01_1_20191003.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69162_info_surf_19_01_2_20191003.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69162_liste_sup_20191003.pdf Liste sup
69162_plan_reseau_aep_20191003.pdf Plan reseau aep
69162_plan_reseau_eu_20191003.pdf Plan reseau eu
69162_plan_sup_20191003.pdf Plan sup
69162_poteaux_incendie_2013_20191003.pdf Poteaux incendie 2013
69162_poteaux_incendie_20191003.pdf Poteaux incendie
69162_reglementation_boisements_20191003.pdf Reglementation boisements
69162_orientations_amenagement_20191003.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCSB
Téléphone : Aucun
Courriel : ccsb@ccsb-saonebeaujolais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ccsb@ccsb-saonebeaujolais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.