25022_PLU_20260217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARCEY"



Informations

Nom du document DU_25022
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARCEY
Maillage 25022 ARCEY
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2026 à 15:08
Publié le 04/03/2026 à 09:25
Mis à jour le 04/03/2026 à 09:25
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 25022_PLU_20260217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-22eb2d014cb621d3e654ea2e2f958e71
Producteur Mairie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ARCEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25022
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [6.6174092,47.4997057,6.6844821,47.5412095]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25022_procedure_20260217.pdf Procédure
25022_rapport_1_20260217.pdf Partie 1
25022_rapport_2_20260217.pdf Partie 2
25022_rapport_3_20260217.pdf Partie 3
25022_padd_20260217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25022_reglement_20260217.pdf Règlement écrit
25022_reglement_graphique_20260217.pdf Règlement graphique
25022_info_surf_04_00_20260217.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25022_info_surf_10_00_20260217.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
25022_info_surf_14_00_20260217.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
25022_info_surf_17_00_20260217.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
25022_info_surf_19_00_20260217.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
25022_info_surf_99_00_20260217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
25022_plan_sup_20260217.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@arcey.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@arcey.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 25022 ARCEY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.