66170_PLU_20191112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-COLOMBE-DE-LA-COMMANDERIE"


Informations

Nom du document DU_66170
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-COLOMBE-DE-LA-COMMANDERIE
Maillage 66170 SAINTE-COLOMBE-DE-LA-COMMANDERIE
Source Inconnue
Téléversé le 04/02/2020 à 10:08
Publié le 04/02/2020 à 18:23
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 66170_PLU_20191112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-22eef88b4b6bc7d66ef6b3f2f195743c
Producteur Mairie de Sainte-Colombe-de-la-Commanderie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-COLOMBE-DE-LA-COMMANDERIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.7201953711471836,42.606458325346345,2.764105118491726,42.62612364027709]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 05/10/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le standard CNIG http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf Information
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66170_info_lin_19_sani_20171005.pdf Info lin 19 sani
66170_info_surf_04_20171121.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
66170_info_surf_11_20171121.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
66170_info_surf_32_20171121.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
66170_liste_sup_20171005.pdf Liste sup
66170_orientations_amenagement_20171005.pdf OAP
66170_padd_20171005.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66170_plan_sup_20171005.pdf Plan sup
66170_prescription_surf_01_20171005.pdf Espace boisé classé
66170_prescription_surf_05_20171005.pdf Emplacement réservé
66170_prescription_surf_07_20171005.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
66170_procedure_20191112.pdf Procédure
66170_rapport_20191112.pdf Rapport
66170_reglement_20191112.pdf Règlement écrit
66170_reglement_graphique_20191112.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sainte-Colombe-de-la-Commanderie
Téléphone : 04 68 53 30 87
Courriel : mairie.sainte.colombe@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 68 53 30 87
Courriel : mairie.sainte.colombe@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.