01418_PLU_20260226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIL"


Informations

Nom du document DU_01418
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIL
Maillage 01418 THIL
Source Téléversement
Téléversé le 26/03/2026 à 11:28
Publié le 26/03/2026 à 16:10
Mis à jour le 26/03/2026 à 16:10
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 01418_PLU_20260226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2338e4b718f747c9f9b26aa1cbb22d83
Producteur Mairie de Thil
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01418
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.9996848,45.8052438,5.0380427,45.8315808]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
01418_procedure_20260226.pdf Procédure
01418_rapport_1_20260226.pdf Partie 1
01418_rapport_2_20260226.pdf Partie 2
01418_rapport_3_20260226.pdf Partie 3
01418_rapport_4_20260226.pdf Partie 4
01418_rapport_5_20260226.pdf Partie 5
01418_padd_20260226.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01418_prescription_surf_01_00_20260226.pdf Espace boisé classé - Liste des arbres isolés remarquables
01418_prescription_surf_05_00_20260226.pdf Emplacement réservé
01418_reglement_20260226.pdf Règlement écrit
01418_reglement_graphique_20260226.pdf Règlement graphique
01418_annexes_sanitaires_20260226.pdf Annexes sanitaires
01418_autres_annexes_20260226.pdf Autres annexes
01418_liste_sup_20260226.pdf Servitudes d'utilité publique
01418_pprn_20260226.pdf Plan de prévention des risques naturels
01418_orientations_amenagement_18_00_20260226.pdf OAP Sectorielles
01418_orientations_amenagement_1_20260226.pdf OAP Trame verte et bleue

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Thil
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.thil@thil.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Thil
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.thil@thil.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.