200057990_PLUi_20250630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) BOUCLE NORD DE SEINE"


Informations

Nom du document DU_200057990
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) BOUCLE NORD DE SEINE
Maillage 200057990 PLUI BOUCLE NORD DE SEINE
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2025 à 19:26
Publié le 12/12/2025 à 14:23
Mis à jour le 02/03/2026 à 09:40
Statut Téléchargeable
Version 10
Nom de l'archive 200057990_PLUi_20250630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-233f113e6ae6020735121503354d3f82
Producteur BOUCLE NORD DE SEINE EPT
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI BOUCLE NORD DE SEINE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200057990
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2017458,48.8893513,2.3449857,48.9724556]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : BOUCLE NORD DE SEINE EPT
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@bouclenorddeseine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : BOUCLE NORD DE SEINE EPT
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@bouclenorddeseine.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI BOUCLE NORD DE SEINE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 30 juin 2025.

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