84128_PLU_20111214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SIVERGUES"


Informations

Nom du document DU_84128
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SIVERGUES
Maillage 84128 SIVERGUES
Source Inconnue
Téléversé le 19/11/2019 à 16:00
Publié le 21/11/2019 à 12:15
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 84128_PLU_20111214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-235a7e9972a2a68b1a477969ec4bb909
Producteur commune de SIvergues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SIVERGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.3902666804486135,43.80725295130114,5.445963827435581,43.83916789524738]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84128_Procedure_20111214.pdf Procedure
84128_info_surf_04_1_20111214.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
84128_padd_20111214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84128_rapport_20111214.pdf Rapport
84128_reglement_20111214.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de SIvergues
Téléphone : Aucun
Courriel : sivergues.mairie@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sivergues.mairie@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.