21506_PLU_20160927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PREMEAUX-PRISSEY"


Informations

Nom du document DU_21506
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PREMEAUX-PRISSEY
Maillage 21506 PREMEAUX-PRISSEY
Source Téléversement
Téléversé le 21/07/2021 à 14:41
Publié le 29/07/2021 à 11:08
Mis à jour le 29/07/2021 à 11:08
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21506_PLU_20160927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-235acb61094e4a9410a3a33334527c65
Producteur Mairie de Premeaux-Prissey

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PREMEAUX-PRISSEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21506
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/07/2021.
Emprise [4.9140049,47.0796677,4.968288,47.124996]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21506_procedure_20160927.pdf Procédure
21506_rapport_20160927.pdf Rapport
21506_padd_20160927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21506_reglement_20160927.pdf Règlement écrit
21506_reglement_graphique_20160927.pdf Règlement graphique
21506_info_surf_04_00_20160927.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21506_info_surf_14_00_20160927.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21506_info_surf_17_00_20160927.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21506_info_surf_99_00_1_20160927.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
21506_info_surf_99_00_2_20160927.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
21506_info_surf_99_00_3_20160927.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
21506_liste_annexes_20160927.pdf Liste annexes
21506_liste_sup_20160927.pdf Liste sup
21506_plan_sup_20130313.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Premeaux-Prissey
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@premeaux-prissey.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@premeaux-prissey.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.