27192_PLU_20170223

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CROSVILLE-LA-VIEILLE"



Informations

Nom du document DU_27192
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CROSVILLE-LA-VIEILLE
Maillage 27192 CROSVILLE-LA-VIEILLE
Source Téléversement
Téléversé le 12/10/2021 à 14:58
Publié le 12/10/2021 à 18:23
Mis à jour le 12/10/2021 à 18:23
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 27192_PLU_20170223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-235e8095ffdbaecb635c537b8ea5b29b
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CROSVILLE-LA-VIEILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/10/2021.
Emprise [0.9090317,49.1271846,0.9509516,49.1695522]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27192_procedure_20170223.pdf Procédure
27192_rapport_20170223.pdf Rapport
27192_padd_20170223.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27192_prescription_lin_07_00_20170223.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
27192_prescription_pct_07_00_20170223.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
27192_prescription_surf_07_00_20170223.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
27192_reglement_20170223.pdf Règlement écrit
27192_Carnet_recommandations_architecturales_paysageres_20170223.pdf Carnet recommandations architecturales paysageres
27192_Contraintes_20170223.pdf Contraintes
27192_annexes_sanitaires_20170223.pdf Annexes sanitaires
27192_sup_20170223.pdf Sup
27192_orientations_amenagement_1_20170223.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@crosville-la-vieille.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@crosville-la-vieille.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.