42175_PLU_20260224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUILLY-LES-FEURS"


Informations

Nom du document DU_42175
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUILLY-LES-FEURS
Maillage 42175 POUILLY-LES-FEURS
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2026 à 11:24
Publié le 17/03/2026 à 16:53
Mis à jour le 17/03/2026 à 16:53
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 42175_PLU_20260224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2360c1c7feee666ff703c2008bcebab7
Producteur Mairie de Pouilly les Feurs
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POUILLY-LES-FEURS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42175
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2022.
Emprise [4.2032364,45.7752231,4.262886,45.8212365]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
42175_procedure_20260224.pdf Procédure
42175_rapport_1_20260224.pdf Partie 1
42175_rapport_2_20260224.pdf Partie 2
42175_padd_20260224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42175_prescription_surf_02_00_20260224.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
42175_prescription_surf_02_02_20260224.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
42175_prescription_surf_05_00_20260224.pdf Emplacement réservé
42175_prescription_surf_16_00_20260224.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
42175_prescription_surf_48_01_20260224.pdf Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement
42175_reglement_20260224.pdf Règlement écrit
42175_reglement_graphique_20260224.pdf Règlement graphique
42175_Plaquette_RTE_20260224.pdf Plaquette RTE
42175_info_surf_04_00_20260224.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
42175_info_surf_19_01_20260224.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42175_info_surf_99_etude_Vesne_20260224.pdf Info surf 99 etude Vesne
42175_info_surf_assainissement_20260224.pdf Info surf assainissement
42175_plan_assainissement_20260224.pdf Plan assainissement
42175_plan_eau_pluvial_20260224.pdf Plan eau pluvial
42175_plan_sup_20260224.pdf Plan sup
42175_plan_sup_ST1_20260224.pdf Plan sup ST1
42175_plan_sup_captage_20260224.pdf Plan sup captage
42175_reglement_assainissement_20260224.pdf Reglement assainissement
03085_orientations_amenagement_18_00_20260224.pdf OAP 18 00
03085_orientations_amenagement_18_01_20260224.pdf OAP 18 01

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pouilly les Feurs
Téléphone : Aucun
Courriel : pouillylesfeurs@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Pouilly les Feurs
Téléphone : Aucun
Courriel : pouillylesfeurs@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.