15054_PLU_20110121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONDAT"


Informations

Nom du document DU_15054
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONDAT
Maillage 15054 CONDAT
Source Inconnue
Téléversé le 07/08/2017 à 15:25
Publié le 06/04/2018 à 09:42
Mis à jour le 13/01/2023 à 07:57
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 15054_PLU_20110121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2360ecbfa59e4c4ba28e12689d90c700
Producteur
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONDAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/04/2018.
Emprise [2.728117702856399,45.31294497826962,2.8646813753594182,45.38576059105333]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 01/07/2016
Date de publication : 01/08/2016
Date de révision : 06/04/2018
Localisateurs de ressources
Geoportail de l'urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ (WWW:LINK-1.0-http--link)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT du Cantal
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt@cantal.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : DDT du Cantal
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt@cantal.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.