05114_PLU_20260825

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REALLON"



Informations

Nom du document DU_05114
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REALLON
Maillage 05114 REALLON
Source Téléversement
Téléversé le 03/09/2026 à 21:00
Publié le 16/09/2026 à 13:16
Mis à jour le 16/09/2026 à 13:16
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 05114_PLU_20260825
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-236e110f153f00ebc722826009bc1d0a
Producteur Mairie de Réallon
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REALLON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05114
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2879068,44.5693243,6.4361102,44.6629556]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/08/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
05114_procedure_20260825.pdf Procédure
05114_rapport_20260825.pdf Rapport
05114_padd_20260825.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05114_reglement_20260825.pdf Règlement écrit
05114_reglement_graphique_20260825.pdf Règlement graphique
05114_4.10_liste_emplacements_reserves_20260825.pdf 4.10 liste emplacements reserves
05114_4.11_ta_20260825.pdf 4.11 ta
05114_4.1_annexe_eaupotable_20260825.pdf 4.1 annexe eaupotable
05114_4.2_annexe_assainissement_20260825.pdf 4.2 annexe assainissement
05114_4.3_perimetre_zac_20260825.pdf 4.3 perimetre zac
05114_4.4_dpu_20260825.pdf 4.4 dpu
05114_4.5_sup_20260825.pdf 4.5 sup
05114_4.6_sup_canalisation_assainissement_20260825.pdf 4.6 sup canalisation assainissement
05114_4.7_perimetres_protection_captage_eau_20260825.pdf 4.7 perimetres protection captage eau
05114_4.8_pprn_20260825.pdf 4.8 pprn
05114_4.9_sup_conduite_eau_potable_20260825.pdf 4.9 sup conduite eau potable
05114_4_pdg_annexes_PLU_20260825.pdf 4 pdg annexes PLU
05114_orientations_amenagement_20260825.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Réallon
Téléphone : Aucun
Courriel : compta@reallon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Réallon
Téléphone : Aucun
Courriel : compta@reallon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.