07279_PLU_20230404

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MONTAN"



Informations

Nom du document DU_07279
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MONTAN
Maillage 07279 SAINT-MONTAN
Source Téléversement
Téléversé le 31/05/2023 à 11:15
Publié le 01/06/2023 à 11:36
Mis à jour le 01/06/2023 à 11:36
Statut
Version 4
Nom de l'archive 07279_PLU_20230404
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-23791ff255a5d9cacd86213a003b55fb
Producteur Mairie de Saint-Montan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MONTAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07279
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.5590122,44.4051779,4.6776426,44.4704484]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 03/05/2019
Date de publication :
Date de révision : 01/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
None http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07279_procedure_20230404.pdf Procédure
07279_eval_environnement_20230404.pdf Evaluation environnementale
07279_rapport_20230404.pdf Rapport
07279_padd_20230404.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07279_reglement_20230404.pdf Règlement écrit
07279_info_lin_surf_99_20230404.pdf Info lin surf 99
07279_liste_sup_20230404.pdf Liste sup
07279_ppri_arrete_20230404.pdf Ppri arrete
07279_ppri_plan_20230404.pdf Ppri plan
07279_ppri_rapport_20230404.pdf Ppri rapport
07279_ppri_reglement_20230404.pdf Ppri reglement
07279_orientations_amenagement_20230404.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Montan
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccdraga.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccdraga.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.