04111_PLU_20231108

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANE"


Informations

Nom du document DU_04111
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANE
Maillage 04111 MANE
Source Téléversement
Téléversé le 26/04/2024 à 09:47
Publié le 26/04/2024 à 11:35
Mis à jour le 26/04/2024 à 11:35
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 04111_PLU_20231108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-23b6778e6d205f423b7a70156ca35bc0
Producteur Commune de Mane

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04111
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.7007073,43.9116845,5.7826963,43.9726505]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04111_procedure_20190902.pdf Procédure
04111_rapport_1_20231108.pdf Partie 1
04111_rapport_2_20231108.pdf Partie 2
04111_rapport_3_20231108.pdf Partie 3
04111_rapport_4_20231108.pdf Partie 4
04111_rapport_5_20231108.pdf Partie 5
04111_rapport_6_20231108.pdf Partie 6
04111_PADD_20231108.pdf PADD
04111_prescription_surf_05_00_20231108.pdf Emplacement réservé
04111_reglement_20231108.pdf Règlement écrit
04111_reglement_graphique_20231108.pdf Règlement graphique
04111_info_lin_AEP_19_01_20231108.pdf Info lin AEP 19 01
04111_info_lin_BI_19_01_20231108.pdf Info lin BI 19 01
04111_info_lin_EP_19_01_20231108.pdf Info lin EP 19 01
04111_info_lin_EU_19_01_20231108.pdf Info lin EU 19 01
04111_info_lin_ZA_19_01_20231108.pdf Info lin ZA 19 01
04111_info_surf_04_01_20231108.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
04111_info_surf_14_00_20231108.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
04111_info_surf_16_00_20231108.pdf Site archéologique
04111_info_surf_30_00_20231108.pdf Périmètre projet urbain partenarial
04111_liste_annexes_infos_20231108.pdf Liste annexes infos
04111_liste_sup_20231108.pdf Liste sup
04111_notice_sanitaire_20231108.pdf Notice sanitaire
04111_plans_arretes_sup_20231108.pdf Plans arretes sup
04111_orientations_amenagement_20231108.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 04111 MANE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.