33300_PLU_20170304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NAUJAC-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_33300
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NAUJAC-SUR-MER
Maillage 33300 NAUJAC-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 30/07/2025 à 13:35
Publié le 31/07/2025 à 09:44
Mis à jour le 31/07/2025 à 09:44
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 33300_PLU_20170304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-23ba329626aeabf9136acca4a7cbf31d
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NAUJAC-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33300
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.1671167,45.2152289,-0.9597873,45.303952]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/03/2017

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33300_procedure_20170304.pdf Procédure
33300_rapport_20170304.pdf Rapport
33300_padd_20170304.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33300_reglement_20170304.pdf Règlement écrit
33300_reglement_graphique_20170304.pdf Règlement graphique
33300_Annexes_20170304.pdf Annexes
33300_info_surf_04_20170304.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
33300_liste_sup_20170304.pdf Liste sup
33300_plan_sup_20170304.pdf Plan sup
33300_orientations_amenagement_18_02_1_20170304.pdf OAP 18 02 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.naujac@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.